Séances du conseil

Calendrier des séances 2023

Les séances se tiennent généralement le premier lundi du mois, sauf lors de congés fériés. Elles débutent à 19 h 30 et se déroulent désormais à la salle du conseil de l’hôtel de ville située au 160, chemin George-Bonnallie à Eastman.

  • 9 janvier
  • 6 février
  • 6 mars
  • 3 avril
  • 1er mai
  • 5 juin
  • 3 juillet
  • 7 août
  • 5 septembre (mardi)
  • 2 octobre
  • 6 novembre
  • 4 décembre

Séance ordinaire du 9 janvier 2023

Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 janvier 2023

Procès-verbal pour adoption de la séance du 9 janvier 2023


Séance extraordinaire du budget du 15 décembre 2022

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Séance ordinaire du 5 décembre 2022

Ordre du jour de la séance du 5 décembre 2022

Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022

Séance ordinaire du 7 novembre 2022

Ordre du jour de la séance du 7 novembre 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 7 novembre 2022

Séance ordinaire du 3 octobre 2022

Ordre du jour de la séance du 3 octobre 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 3 octobre 2022

Séance extraordinaire du 27 septembre 2022

Procès-verbal adopté de la séance extraordinaire du 27 septembre 2022

Procès verbal de la séance de consultation publique du 6 septembre 2022

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 6 septembre 2022

Séance ordinaire du 1er août 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 1er août 2022

Séance extraordinaire du 22 juillet 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 22 juillet 2022

Séance ordinaire du 4 juillet 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 4 juillet 2022

Séance ordinaire du 6 juin 2022

Procès verbal adopté de la séance du 6 juin 2022

Séance extraordinaire du 31 mai 2022

Procès verbal adopté de la séance extraordinaire

Séance ordinaire du 2 mai 2022

Ordre du jour de la séance du 2 mai 2022

Procès-verbal pour adoption de la séance du 2 mai 2022

Séance ordinaire du 4 avril 2022

Ordre du jour de la séance du 4 avril 2022

Procès-verbal adopté de la séance du 4 avril 2022

Procès verbaux

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2017

2017

2016

2015

2014

2013

Chaque assemblée du conseil municipal fait l’objet d’un procès-verbal et peut être consulté dans sa version intégrale.

Chaque procès verbal est adopté lors de l’assemblée suivante.